Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" IL CAPRICCIO "
SOCIETE FASICO SARL

Numéro de dépôt :
94515629
Date de dépôt :
07/04/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2004

Présentation de la marque " IL CAPRICCIO "

Déposée le 7 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FASICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " IL CAPRICCIO " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FASICO domicilié(e) 161 Av DES CHARTREUX, 13004 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 023 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORVAGLIA - France.

La marque " IL CAPRICCIO " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " IL CAPRICCIO " est expirée depuis le 7 avril 2004.

SOCIETE FASICO a également déposé les autres marques suivantes : IL CAPRICCIO


SOCIETE FASICO SARL - 161 Av DES CHARTREUX, 13004 MARSEILLE - France - SIREN 394023337


CORVAGLIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

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